Déchets

Les Structures Intercommunales (EPCI et syndicats mixtes) :

  • Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau : étude financière de la collecte des déchets ménagers et assimilés et voies d’optimisation.
  • Communauté d’Agglomération Lens Liévin – Communauté d’Agglomération Hénin Carvin : Analyse financière, budgétaire et fiscale des conséquences d’une éventuelle mutualisation des équipements dans le cadre de l’exercice de la compétence « élimination des déchets ménagers ».
  • Syndicat intercommunal de Ramassage et Traitement des ordures ménagères d’APT (SIRTOM) : étude du montage juridique pour les travaux de modernisation de l’usine d’incinération et son exploitation.

Les Satellites de collectivités et autres structure publiques :

  • SEM Creusot-Montceau Recyclage (71) : étude de la prorogation du contrat de concession au-delà de 2009.